Les droits de l'Homme

Inspirée de la déclaration de l'indépendance américaine de en et de l'esprit philosophique du 18ᵉ siècle, la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de en marque la fin de l'Ancien Régime et le début d'une nouvelle ère. Expressément visée par la Constitution de la 5ᵉ République, elle fait aujourd'hui partie de nos textes de référence.

La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen est, avec les décrets des 4 et 11 août sur la suppression des droits féodaux, un des textes fondamentaux votés par l'Assemblée nationale constituante formée à la suite de la réunion des Etats Généraux.

Adoptée dans son principe avant le , elle donne lieu à l'élaboration de nombreux projets. Après de longs débats, les députés votent le texte final le .

Elle comporte un préambule et 17 articles qui mêlent des dispositions concernant l'individu et la Nation. Elle définit des droits naturels et imprescriptibles comme la liberté, la propriété, la sûreté, la résistance à l'oppression. La Déclaration reconnaît également l'égalité, notamment devant la loi et la justice. Elle affirme enfin le principe de la séparation des pouvoirs.

Ratifiée seulement le par Louis 16 sous la pression de l'Assemblée et du peuple accouru à Versailles, elle sert de préambule à la première Constitution de la Révolution Française, adoptée en . Bien que la Révolution elle-même ait, par la suite, renié certains de ses principes et élaboré deux autres déclarations des Droits de l'Homme en et en , c'est le texte du le qui est devenu une référence pour nos institutions, notamment dans les Constitutions de en , en et en .

La Déclaration de en inspire, au 19ᵉ siècle, des textes similaires dans de nombreux pays d'Europe et d'Amérique latine. La tradition révolutionnaire française est également présente dans la Convention européenne des Droits de l'Homme signée à Rome le .